FEDERATION DES ASSOCIATIONS D’ACCUEIL DE MARINS

Membre du Comité International pourle Bien Etre des Gens de Mer ( ICSW)

49 rue des Renaudes 75017 PARIs

N°48 MAI/JUIN

France Ports Accueil

EDITO

Ne baissons pas les bras.

Peut être qu’après avoir tant attendu la mise en application de la Convention 163 et de la Recommandation 173 sur le Bien Etre des Gens de Mer, nous avons trop rêvé et n’avons  pu nous empêcher d’éprouver une certaine désillusion et même une inquiétude à la lecture du premier projet de décret relatif à la prévention des risques professionnels maritimes et au bien être des gens de mer, en mer et dans les ports. Les modifications apportées à ce projet, projet qui a eu l’accord du Conseil d’Etat, et les explications données au cours de la rencontre du 12 juin entre d’une part M.Aymeric, Directeur des Affaires Maritimes, M.J.F.Jouffray, Directeur Adjoint, Illionnet , Sous directeur Gens de Mer et d’autre part M.Jourdan-Barry, Président du CBE de Marseille, M.Roger Guillou, Président du CBE du Havre, les membres du bureau de la Faam dont le Président avait été chargé par M.Noêl Juhère, Président du CBE de Dunkerque, de le représenter, ont permis de voir les choses différemment. Les Conseils portuaires prévus dans le premier texte deviennent Commissions portuaires et ne prendront donc pas la place des CBE. Leur forme administrative ne leur permettra pas de recevoir de subventions alors que les CBE le peuvent. Il y aura donc une complémentarité entre les deux, complémentarité d’autant plus nécessaire que nous n’avons pas noté dans le texte du projet un rappel de l’engagement souscrit en ratifiant la Convention 163 « de veiller à ce que les arrangements nécessaires soient pris pour le financement des moyens et services de bien-être fournis ». Il faudra donc, afin que la collaboration avec les CBE puisse être la plus efficace possible pour le bien être des marins, bien penser la composition de ces Commissions. Ce devrait être, je crois, de la responsabilité du Conseil Supérieur dans sa formation compétente pour les questions relatives au bien être des gens de mer

Je ne saurais terminer mon propos sans faire partager l’espoir que je ressens en retranscrivant les nouvelles des ports : la Pallice qui commence à recevoir des contributions volontaires des armateurs, Brest, St Malo où les choses se mettent en place, cet appel du port africain de San Pedro qui vient de créer l’Association Pétrusienne d’Accueil des marins qui veut rejoindre l’association du port d’Abidjan et nous demande copie de nos statuts pour créer une fédération, et je n’oublie pas cette fidélité de la Société des Œuvres de Mer qui nous apporte son aide chaque année. Angel Llorente.

SOMMAIRE

Droits des marins Décret relatif au bien être des gens de mer                Page 2
Rencontre du 12 juin aux Affaires Maritimes             Page 2
Observatoire des Droits des marins                          Pages 3/5

International Convention sur la pêche                                  Page 5

Nouvelles des ports et Dunkerque/Loon Plage/Calais/Le Havre                         Page 5
Mouvements Rouen/St Malo/Brest/Nantes                                       Page 6
Lorient/La Rochelle                                                    Page  7
Bayonne/Port de Bouc/Marseille                                Page 8/9
Le Port Réunion/Mission de la Mer/The Missions to
Seafarers/l’APMA/l’AGISM                                         Page 10

La Société des Œuvres de mer Page 10

Droits des marins

Décret relatif à la prévention des risques professionnels maritimes et au bien être des gens de mer en mer et dans les ports. PORTS

A propos du futur Conseil Supérieur du bien – être des gens de mer.  Le Décret de transposition de la Convention 163, ratifiée par la France en 2004, est actuellement à la signature des ministres et devrait donc – on nous l’a confirmé à la Place Fontenoy – être publié durant l’été au Journal Officiel. Les quatre premiers articles de ce texte sont consacrés au Conseil Supérieur de la prévention des risques professionnels maritimes et du bien – être des gens de mer. Ce Conseil comporte deux formations, ce qui veut dire, répondant à notre demande, que les questions de prévention et celles concernant le bien – être des marins seront étudiées dans des réunions distinctes du Conseil. Sa composition est lourde puisque, outre huit fonctionnaires, il comprendra dix représentants des armateurs et dix des syndicats de marins auxquels s’ajouteront quatre personnalités qualifiées et cinq représentants d’associations oeuvrant dans le domaine du bien – être des marins. Il faudra donc que le Conseil se donne par règlement intérieur les moyens de travailler efficacement (bureau, groupes de travail…). L’article 2 précise les attributions du Conseil : avis sur les projets de textes concernant le bien – être, examen des questions  qui lui sont soumises concernant le bien – être, proposition de mesures à prendre dans ce domaine, avis sur le rapport annuel adressé par la France à l’OIT sur l’application des conventions.

Mais il ne s’agit là que d’attributions formelles. Sur le fond, le rôle de ce Conseil ne peut découler que des engagements pris par notre pays en ratifiant la 163, c’est à dire ceux précisés par l’article 2 de ce texte :
-         Veiller à l’adéquation des moyens et services de bien – être fournis dans les ports avec les besoins des marins
-         Veiller, et ceci est évidemment aussi important, à la mise en place d»arrangements» pour le financement de ces moyens et services
La recommandation 173 donne quelques éléments complémentaires concernant ces deux engagements en précisant qui devrait fournir ces moyens et services, en quoi ils consistent, et les sources possibles d’un appui financier »régulier et suffisant»,

Ceci veut notamment dire que le Conseil devra réfléchir à la mise en place de financement pérennes, au titre de cette nouvelle mission portuaire exercée, via nos associations au profit des ports et des équipages employés par des armateurs de tous pays

Souhaitons donc une mise en place rapide de cette nouvelle instance à qui le travail ne manquera pas.                              Alain Coudray 

Rencontre du 12 juin avec la Direction des Affaires Maritimes:

Je dois recevoir des informations supplémentaires de la Direction des Affaires Maritimes et vous en ferai part aussitôt Je vois que certaines initiatives sont prises, en fonction des informations dont disposaient les ports, et je ne suis pas certain qu’elles soient tout à fait nécessaires compte tenu de ce que nous avons pu apprendre au cours de cette rencontre du 12 juin. , Par rapport au projet initial, je note dans l’article 5 du projet de décret que le terme Conseil de bien être portuaire est remplacé par celui de Commission portuaire. Cela  signifie, à mon avis, que les deux peuvent coexister. Il sera intéressant de savoir comment les choses se passent dans les pays de l’Union Européenne et nous sollicitons pour cela l’Observatoire des Droits des Marins à qui nous avons adressé le courrier suivant:

« Monsieur le Président, de l’Observatoire des Droits des Marins

Au moment où va se mettre en place – enfin! – le Conseil Supérieur du Bien Etre des marins, il nous  paraîtrait intéressant de mieux connaître comment est organisé dans l’ensemble des pays de l’Union Européenne l’accueil des marins. Cette étude exhaustive permettrait de connaître les moyens et services fournis dans ce but dans chaque pays et comment en est assuré leur financement (national ou européen - confessionnel ou étatique – armatorial ou syndical). Le fait de savoir si la convention 163 a été ratifiée puis transposée - et comment  - au niveau des ports est aussi important pour orienter la politique qui sera élaborée au niveau du Conseil français.  La FAAM est donc demandeur d’une telle étude, tant au niveau de nos revendications au niveau national que d’une éventuelle coopération européenne. Je vous remercie de ce que l’Observatoire pourra faire en ce domaine et, comme l’a suggéré Alain Coudray, je serai heureux que l’Observatoire fasse acte de candidature auprès du Directeur des Affaires Maritimes pour siéger au futur Conseil Supérieur du Bien Etre des Marins, dont le Décret de création ne devrait pas tarder à être signé et publié au Journal Officiel

Heureux d’avoir participé aux dernières Journées à Nantes et conscient de l’intérêt de notre collaboration, je vous prie de croire à l’assurance de mes meilleurs sentiments.  A.Llorente.

Observatoire des Droits des Marins

Les journées d’études de l’Observatoire des Droits des Marins des 31 mai et 1er juin ont rassemblé 36 participants (marins, universitaires, avocats, juristes, associations, syndicalistes, membres d’institutions, de la sphère maritime nationale et internationale). Au cours des débats et des interventions les témoignages d’Anny Morandy qui a eu à s’occuper de plusieurs navires abandonnés dans le port de Sète, de Louis Hug qui a participé à Marseille à la mise en place de l’aide au rapatriement des marins abandonnés, d’André Le Nay qui a eu à régler dans le port de St Nazaire des cas longs et difficiles de marins laissés sur le sable, soulignent la complémentarité entre les foyers et l’Observatoire qui a eu ainsi à étudier des cas concrets et est tenu au courant des évolutions actuelles, telles que les difficultés rencontrées par les marins par l’application du code ISPS. La question «quels changements à l’œuvre? » a donné l’occasion de faire le point  et de retracer l’évolution de l’Observatoire depuis 1998. Alain Coudray, qui n’a pu être présent à cette rencontre, a envoyé sa  participation écrite suivante, répondant parfaitement à ces deux  points:
«Le colloque de REZE d’avril 1998, avait bien montré l’insuffisance de l’approche humanitaire de la condition des marins dans la sphère francophone (à la différence des pays anglo saxons) et il a été incontestablement à l’origine:

-         d’une coordination des associations d’accueil de marins en France avec la création de la FAAM en septembre 1998.

-         de la mise en place de l’Observatoire des Droits des Marins (sur le site universitaire favorable de Nantes)

Dès le départ le lien entre ces deux structures était évident, notamment du fait du contexte de la fin des années 90 dominé par les drames des navires abandonnés dans nos ports avec leurs équipages. C’est pourquoi, en tant que récent Président de la Fédération, j’avais appuyé  auprès du Ministre des transports JC Gayssot (lettre d’octobre 2000) et du Secrétaire Général de la Mer le projet de création de l’Observatoire, en insistant notamment , alors que la France présidait l’U.E., sur le lien indiscutable entre les problèmes de sécurité des navires, débattus alors au niveau européen et ceux du respect des conventions internationales sur le travail et la protection des droits des marins. Je souhaitais que « la France affirme son rôle de leader en matière de défense des droits des marins». Le moment paraissait  bien choisi dans le contexte de l’excellent  rapport Gilory sur les marins abandonnés, du projet de création du corps des inspecteurs du travail maritime, et de l’implication de la France dans le groupe mixte OMI / OIT sur la garantie financière du risque abandon et la mise en place de la future Convention Consolidée.

Le séminaire organisé en 2000 à l’île Maurice par l’ICSW sur le bien – être des marins dans l’Ouest de l’Océan Indien m’avait confirmé la nécessité de cet Observatoire pour nos collectivités d’outre mer et les pays francophones de ce secteur.

C’est donc tout naturellement que la FAAM, membre fondateur, se retrouva aux Conseils d’administration et d’orientation de l’Observatoire lors de sa création fin 2001.

Les associations d’accueil de marins étaient en effet bien placées pour être, via leur Fédération, des partenaires du nouvel Observatoire. Sur le terrain, tout au long de l’année elles sont des « sentinelles » car, à travers les équipages qu’elles visitent à bord de leurs navires en escale ou qu’elles accueillent le soir dans leurs foyers, elles peuvent connaître rapidement les problèmes posés à bord ou les incidents sociaux susceptibles de survenir  entre armateur et marins. Les différents cas d’abandons de marins alors fréquents dans nos ports ont montré qu’elles étaient en première ligne pour faire face à ces drames et organiser les secours humanitaires avant de mettre en œuvre un rapatriement rapide et digne – c’est à dire respectueux des droits des marins et notamment du droit aux  salaires dus – Ceci a amené la FAAM à définir une doctrine en la  matière concernant notamment les avances sur salaires récupérables sur la vente judiciaire du navire, fournies par les associations (1) avant d’être prises en charge par l’Etat (une première!) sur une ligne budgétaire spéciale.

L’échange d’informations avec l’Observatoire sur ce sujet comme sur d’autres problèmes sociaux portés à leur connaissance a t il été satisfaisant et répondu au troisième but de l’article 2 des statuts?

(1) les  premières avances sur salaires l’ont été par l’association marseillaise, qui avait mis en place un fonds de solidarité alimenté par des dons et subventions

Le bulletin périodique de la FAAM a probablement contribué à cet échange. Mais ce n’est pas suffisant J’avais proposé (FPA n° 16) que chaque association désigne un correspondant chargé d’informer régulièrement l’Observatoire des différents incidents sociaux dont  elle peut avoir connaissance, .Si cette proposition se concrétisait, elle permettrait peut être à l’Observatoire, de disposer d’un panorama annuel plus complet qui pourrait utilement être recoupé par les renseignements fournis par l’inspection du travail maritime et les organismes professionnels de défense des droits des marins (syndicats maritimes et ITF).

Ceci m’amène à m’interroger sur l’éventuelle vocation de l’Observatoire à produire – comme le font d’autres organismes similaires – un rapport annuel sur le respect des droits des marins tel qu’il est perçu à travers les équipages des navires en escale dans nos ports Ce rapport pourrait publiquement noter les problèmes posés, les retards à les solutionner, ou les avancées réglementaires aux plans national, européen ou international pour assurer un meilleur respect de ces droits. Ces rapports constituent en effet d’utiles « piqûres de rappel » pour nos administrations !

Pour ne prendre que l’exemple de la transposition dans la réglementation française de l’engagement pris par la France, en ratifiant la Convention 163 de l’OIT sur le bien – être des marins, qui a , hélas, pris beaucoup de retard, le rappel annuel par l’Observatoire, de ce dossier dans un rapport largement diffusé, aurait eu un impact  intéressant, alors qu’était médiatisée la signature de la Convention Consolidée avec l’appui de la France.

De même l’évolution du dossier de la garantie financière du risque « abandon » qui permettrait de solutionner au plan international  ce drame qui a mobilisé plusieurs associations durant de longs mois, pourrait utilement figurer dans un tel rapport sur le respect et la défense des droits des marins..

Mais je pense que l’Observatoire répond bien à notre attente en organisant annuellement ces fructueuses rencontres entre les différents acteurs concernés par les droits des marins et les universitaires sur des sujets d’intérêt commun. La publication des « actes » de ces journées permet de pouvoir retrouver à tout moment une utile documentation sur tel ou tel sujet Dans la problématique des abandons d’équipages, elles ont permis d’avancer sur les aspects juridiques et  de mieux définir les rôles des intervenants et notamment de préciser que la défense des droits des marins était de la compétence des syndicats, eux mêmes alertés par les associations «sentinelles»

De même la FAAM apprécie beaucoup la qualité des études produites par les collaborateurs de l’Observatoire. Je citerai notamment celles d’A.Charbonneau sur les associations d’accueil et sur le bien – être des marins à travers la Convention Consolidée. Mais je regrette que les moyens de l’Observatoire n’en permettent pas une plus grande diffusion, particulièrement après traduction vers la sphère anglophone. La réunion cette année à Marseille de l’assemblée générale d’ICSW m’a montré en effet que les travaux de l’Observatoire étaient très peu connus, ce qui ne permet pas de répondre au quatrième objectif prévu à l’article 2 des statuts.

Les futurs conseils de bien- être qui seront implantés dans les ports seront un excellent sujet d’étude; notamment en ce qui concerne leur statut, objet actuel de discussion , pour leur permettre de répondre le plus efficacement possible à leur objectif, tel qu’il a été défini par la Recommandation 173. De même les conditions  (bénévolat nombreux, ressources financières pérennes…) nécessaires pour répondre de manière performante au droit des marins au bien – être dans nos ports  devront être  précisément analysées pour alimenter les débats du futur Conseil Supérieur du Bien Etre des Marins auquel il serait souhaitable que l’Observatoire participe au titre des membres associatifs.

Si la complémentarité entre l’Observatoire et la FAAM est indiscutable, celle ci mise en place au départ sur la problématique des abandons d’équipages est maintenant orientée sur le respect du droit des marins au bien-être dans nos ports et donc sur la «mise en musique» française de la convention 163. Je ne doute pas que cette complémentarité sera là encore efficace. »        A.Coudray. mai 2007

Pour rendre plus efficace encore la collaboration foyers d’accueil/Observatoire, un outil est proposé aux différents acteurs: «la fiche d’incidents sociaux» concernant un individu ou l’équipage d’un navire en escale dans un port. A.LL.

International

La convention du Bureau International du Travail sur la pêche a été adoptée. En 2000 28.000.000 personnes étaient employées dans ce secteur.

Coopération: San Pedro: nous avons reçu du Président de la nouvelle association pétrussienne d’accueil de marins une demande de coopération pour la création en Côte d’Ivoire d’une fédération regroupant San Pedro et Abidjan.

Nouvelles des Ports et des Mouvements

Dunkerque: Les Amis des Marins ont tenu leur assemblée générale qui a vu la réélection de M.Françoise Darondeau à la présidence. L’association doit reprendre contact avec les étudiants, à la rentrée,  pour les inviter à participer à l’accueil des marins.

Loon Plage: nous voyons enfin le bout du tunnel puisque EDF viendra, le 6 juillet,  ouvrir le compteur du nouveau foyer destiné à remplacer l’actuel dont le bâtiment doit être démantelé. Encore quelques travaux et il pourra ouvrir ses portes.

Calais Le foyer a été bien fréquenté pendant le mois de mai à cause la présence d'un câblier et un bateau qui chargeait du sucre. L'équipage géorgien de ce dernier venait tous les soirs et semblait apprécier l'ambiance du club. Le mois de juin a été plus calme avec très peu de trafic. Fin Mai l'ACAM a participé aux festivités sur les quais du bassin ouest dans le cadre du départ du 'Round Britain Race'. Notre stand, avec tombola et jeu pour enfants nous a permis de faire rentrer quelques fonds.
Jill Simpson

Le Havre: La fréquentation du club reste constante et en l'état actuel des choses je pense qu'elle le restera Pour améliorer notre "score", deux conditions : augmenter le nombre des visites à bord et disposer d'un véhicule supplémentaire. Nous travaillons pour réaliser ces deux objectifs. Notre implication dans l'accueil des marins fait que nous participerons à "Mer en Fête " qui aura lieu le second week end de Septembre ,nous ignorons encore sous quelle forme car l'organisation a pris du retard à cause d'un changement  total du personnel organisateur. Enfin nous organisons au Club une exposition de photos de marins  pendant toute la seconde quinzaine Septembre. Tous les amis des Marins de France et d'ailleurs recevront en temps une invitation pour le vernissage. En qualité de secrétaire de la FAAM je devais avec Angel et Raymond Le Chevallier visiter les clubs du grand nord ouest mais la période estivale se prête mal à ce périple car nos amis sont en vacances pour beaucoup d'entre eux Projet reporté Angel évoquera sûrement notre entrevue avec Monsieur Aymeric «Directeur»au Ministère de la marine .Pour ma part je suis rentré déçu mais la vie continue .Après quelques jours de repos je reprends mon bâton pour tenter de mettre en place un conseil portuaire cohérent . Pour faire court, je préconise de conserver le CBE que nous avons mis en place en début d'année et nous attendons maintenant l'installation de la Commission Portuaire de Bien Etre qui sera présidée par Monsieur le Sous Préfet qui délèguera sans doute aux Affaires Maritimes .Le rôle de cette commission étant de s'assurer officiellement de la mise en adéquation des besoins des marins et les moyens pour les satisfaire. Les deux organismes sont complémentaires, l’un étant décisionnaire sans moyens financiers, l’autre ayant la capacité à recueillir des fonds Un peu compliqué quand même. En cette période pré estivale tous les Bénévoles havrais se joignent à moi pour souhaiter à tous les Bénévoles de France « un bel été et de bonnes vacances.» Roger Guillou.

Rouen: Michel Maheu est président depuis l’assemblée générale du 12 juin suivie de la soirée des bénévoles qui s’est déroulée dans une très bonne ambiance. .L’association prépare une exposition de photos sur le port et le foyer qui sera présentée le 25 septembre.

St Malo Ange Le Port a reçu de la CCI de St Malo une demande de précisions sur la surface souhaitée, les travaux prévus, leur financement et mes dates prévues pour l’aménagement du foyer afin de préparer une convention d’occupation. L’association étant «en sommeil» il espère qu’à l’initiative des Affaires Maritimes une réunion des personnes intéressées pourra permettre de relancer un accueil et ce d’autant que de nombreux points positifs sont enregistrés : financement des travaux par la Région, financement d’un emploi par l’Agism. Louis Trottin, à qui Emmanuel Godillon a passé le relais compte réunir une assemblée générale extraordinaire pour faire redémarrer l’association.

Brest:-Nous avons reçu la semaine dernière le relevé de compte nous indiquant le versement de la subvention d'ITF...et comme un bonheur n'arrive pas tout seul, nous avons eu le virement de 2000 euros de la ville de Brest (sur 5000 demandés mais par rapport aux 50 euros de la subvention précédente nous sommes satisfaits !). Avec la subvention d'un demi poste de permanent provenant de la Région, nous pouvons envisager un redémarrage correct en septembre. Chantal a immédiatement averti les collègues du lycée pour lancer les travaux et va téléphoner à If. Nous prévoyons une AG pour la fin du mois de juin... En ce qui concerne cet été, ni Chantal, ni moi (fort probablement) ne seront à Brest  au mois de juillet... Si  le bureau de la Faam maintenait sa visite cet été, prévenez nous le plutôt possible afin que nous prévenions les autres membres de l'équipe qui seraient encore à Brest. Il nous semble qu'il serait plus judicieux d'attendre septembre : les travaux seront -probablement, peut-être, éventuellement ??? - terminés et vous pourriez ainsi avoir une idée plus précise de ce que sera le futur Seamen's club de Brest... Pour l'instant, c'est encore à l'état brut de béton et de gravats Amicalement

Nantes: Voici les nouvelles de Stella Maris Nantes: Nous avons constitué une équipe qui assure la visites des bateaux : Abdulaziz interprète, anglais, arabe, Vistoria et Tatiana  en Russe, Wanie en chinois.   5 chauffeurs se rendent disponibles selon les circonstances pour accompagner les interprètes. Nous essayons de mettre en route un blog: WWW.stellamarisnantes.skyblog.com   Ce pourrait être un moyen de communiquer avec les marins quand ils passent à Dunkerque, le Havre ou La Pallice... au Seamen's club, avant de venir sur Nantes. Par ailleurs si l'un des foyers a des messages à transmettre sur ce blog, le mot de passe est "brasserie".

Le projet de CBE de Nantes est en voie de transformation en simple comité, pour tenir compte des décisions ministérielles: texte joint: « Suite à la rencontre avec Mr Vermeulene de la DRAM hier soir, voici un rapide compte-rendu : Dans notre contexte, la nécessité d'une coordination des associations d'accueil qui sont au nombre de 3 est approuvée par le Directeur de la DRAM , pour être leur porte parole, gérer un budget, et être l'interlocuteur auprès des pouvoirs publics.  Pour éviter la confusion avec les CBE ( décret ) la dénomination Comité de coordination au Bien Etre des Gens de Mer du Port Nantes Saint-Nazaire,  est retenue et pourrait être suggérée aux autres CBE constitués actuellement qui auront à modifier leurs statuts.  Quelques modifications sont à apporter à nos  statuts qui pourront ainsi bientôt être déposés: article 6 membre de droit: supprimer comme membre de droit le Directeur Régional des Affaires Maritimes , les autorités de l’Etat, qui ne pourront être à la fois au futur CBE et au Comité de Coordination, - article 9 CA / supprimer de la même façon ces autorités,par contre mettre : assistent de droit aux réunions du Conseil d’Administration et aux Assemblées Générales : le Directeur de la Direction Départementale des Affaires Maritimes ou son représentant, le Port si M.Le Cam confirme que son établissement aura la même position. Dès que nous avons cette réponse nous mettons au point la dernière version 13 qui nous portera chance pour aboutir et nous réunirons le comité de pilotage pour préparer l'AG constitutive qui sera plus simple cette fois»

Lorient : Peu, trop peu d'activités. pratiquement 3 semaines sans navires ou presque ; nous suivons les désaccords CCIM/Région et espérons que les quais vont se remplir avec notre prochain nouveau trafic de ciment. Le directeur du port s'en va en septembre. Nous devions participer à la fête des courreaux qui a été annulée à  cause de la pluie. Les dockers nous offrent un emplacement à leur «troc et puces exposition»  qui va nous permettre de toucher un public large et peut être d'autres candidats au bénévolat.2 nouveaux bénévoles à Marin’Accueil. Accord pour un l'emploi associatif. La région  prend à sa charge 25% du poste les 2 premières années puis dégressif pendant 2 autres années. Les Affaires Maritimes nous ont offert un ordinateur, un bienfaiteur nous l'a configuré et nous allons installer l'ADSL. Amitiés à tous et bonnes vacances. Emmanuelle

La Rochelle : Notre assemblée générale s’est tenue fin Avril et lors de cette dernière nous avons pu enregistrer un bilan de l’année écoulée satisfaisant: en premier lieu la fréquentation s’est maintenue au même niveau que les autres années, nous avons visité plus de 900 navires et accueilli environ 5000 marins (4965); avec une progression de plus en plus significative de ressortissants des pays de l’Est: Russes, Ukrainiens, Roumains et Polonais. Les Philippins restent cependant encore la majorité. Dans un second temps nous avons pu constater que la politique rigoureuse menée depuis la dernière AG, nous a conduits à mettre fin au déficit que nous avions connu les deux années précédentes. Nous avons retrouvé une situation saine .Ce résultat est dû à l’investissement important de tous: bénévoles, adhérents, élus, permanent … chacun apportant sa contribution en fonction de ses disponibilités et de ses compétences .La   participation des armateurs au fonctionnement de Marin’Escale, a commencé à se mettre doucement en place: à ce jour six agents maritimes collectent ces 20 euros demandés par navire, les autres membres ne devraient pas tarder à les rejoindre. Ce résultat est le fruit de plusieurs années de contacts et de négociations qui ont nécessité beaucoup d’énergie de la part des membres du Bureau. L’année écoulée a vu le changement de statut du port de la Pallice, devenu port autonome depuis janvier 2006, quelques contraintes sont apparues en particulier sur le plan de la sécurité mais aujourd’hui ces obstacles ont disparu, et nos relations avec le port autonome sont bonnes. Nous restons cependant toujours confrontés à cette question de concurrence sur les navires pour la vente de cartes téléphoniques. Pour contrer celle-ci, nous avons modifié l’organisation du travail de notre permanent en introduisant –avec son accord – une certaine souplesse pour répondre rapidement aux arrivées des navires. Pour améliorer l’accueil des marins et maintenir nos locaux ouverts le plus longtemps possible, nous avons procédé le 1er juin à l’embauche dans le cadre des contrats d’accompagnement à l’emploi (CAE ) d’un second salarié ( féminin ) à concurrence de 24 heures hebdomadaires . Cet emploi  nous permet de visiter systématiquement tous les navires , et d’ouvrir nos locaux le lundi, mardi et jeudi de 9h à 22h sans interruption et le mercredi vendredi et samedi de 15h à 22h .cette programmation peut cependant être modifiée en fonction de la fréquentation du port .Dés septembre , nous devrions concrétiser nos relations avec  l’université en accueillant pour nous aider en qualité de bénévoles, voire de stagiaires,des étudiants en langues étrangères .Tout ceci pour dire qu’aujourd’hui,  nous regardons   l’avenir avec  un certain optimisme. Jean Munier.

Bayonne Escale Adour a accueilli 190 marins en mars et 1266 en avril. Depuis le début de l’année ce sont 632 marins qui ont été accueillis contre 503 en 2006. Le magazine de la ville n°146 développe sur 7 pages un dossier « le port de Bayonne, un atout pour le développement local ». La CCI concessionnaire gère ce port (9éme de France) triplement certifié (QSE) en matière de Qualité Sécurité et Environnement. Bayonne est le premier port décentralisé de France depuis janvier, le nouveau concédant étant  le Conseil Régional d’Aquitaine. Il a réalisé en 2006 un tonnage de 4.034.200 tonnes dont les aciers représentent 33%, les hydrocarbures 18.2, les produits chimiques 12,6 les engrais 8.70. Le magazine, tiré à 40.000 exemplaires, a réservé un quart de page pour faire connaître Escale Adour. Sous le titre « pour tous les marins du monde » il relate notre installation depuis 10 ans, notre activité journalière, nos prestations , le total des marins accueillis durant la décade avec une belle photo de notre salle d’accueil où apparaît notre sympathique permanent Jacques Behoteguy. Ceci est quelque part une petite fierté de voir que l’activité du port menée chaque jour par les professionnels possède un lieu qui, chaque jour aussi accueille et œuvre pour le bien être des marins du monde. A ce jour les travaux de transformation et d’aménagement de notre futur local sont bien avancés. Notre collègue Bernard participe activement aux réunions de chantier et au suivi des travaux. Trésorier, il a apprécié ces derniers jours, et notre équipe avec lui, les versements de soutien de l’Evêché de Bayonne ainsi que de la Caisse d’Epargne des pays de l’Adour, nous laissant grand espoir d’assurer la totalité de notre budget, lequel avait été un peu secoué (en majoration) par rapport au prévisionnel de 2006. Nous espérons ouvrir et inaugurer début juillet: nous préparons les bristols d’invitation. Bien amicalement, Pierre Ospital.

Port de Bouc: Nous observons depuis quelques mois des variations importantes de la fréquentation à Port de Bouc; avec une moyenne de l’ordre de 28 marins/soir, nous sommes loin des 35 observés l’année dernière. La situation est un peu meilleure au Terminal conteneurs. Apparemment ceci est lié à une baisse d’activité du port: peut-être des retombées de la grève de mars? Évidemment ceci a des répercussions sur notre situation financière: moins de ventes aux marins et moins de contributions des armateurs.Une mauvaise nouvelle : nous devons envisager la réfection de la toiture de notre bâtiment (dont nous sommes propriétaires): coût environ 35 000 €!Pour la période d’été (de juin à août), nous allons accueillir, par périodes d’un mois, trois séminaristes jésuites, ce qui est un renfort précieux au moment des congés des bénévoles et des salariés.A notre demande, nous avons été reçus par le directeur adjoint du PAM, en compagnie du Président du CBE et du Président de l’AMAM, afin de régler quelques problèmes de fonctionnement de nos foyers. L’accueil a été chaleureux et nous avons senti que notre travail était apprécié et que nos préoccupations étaient prises au sérieux. En ce qui concerne Port de Bouc, les projets d’extension très importants du terminal conteneurs (Fos 2 XL, 3XL 4XL), nous ont été exposés, ce qui entraînera, à terme, un déplacement de notre antenne. Nous avons ensuite rencontré le responsable de ces études, et nous avons été très heureux de voir que l’accueil des marins y était bien pris en compte, et que notre collaboration était souhaitée pour définir la meilleure solution. Mais nous ne pourrons répondre à  cette extension d’activité avec nos moyens actuels, et il faudra donc définir également avec le port les modalités de notre financement. François Verdeil.

Marseille : Depuis quelques temps, l'AMAM a de bons et de mauvais moments. Tout d'abord, le mauvais, à la suite d'une demande de notre part au service des impôts pour savoir si nous devions payer la TVA et les impôts liés à  notre action commerciale, la réponse a été "oui" puisque nous dépassons le seuil des 60 000 € de chiffre d'affaire annuel. Il nous reste à convaincre le percepteur de notre secteur que cela entraînerait de grosses dépenses pour nous et qu'en plus pour une association qui fonctionne principalement avec des bénévoles,  cela donnerait beaucoup de travail. Les bonne nouvelles, nous avons pu embaucher deux "agents maritimes d'accueil" grâce à des contrats aidés. Leur présence, 20 heures par semaine, permet d'ouvrir tous les week-ends, même en août, période où il est plus difficile de trouver des bénévoles. Notre seuil d'accueil à la gare maritime des paquebots de croisière est régulièrement dépassé et même un samedi de juin, 428 membres d'équipage sont venus au foyer. Actuellement, il y a entre 800 et 1200 membres d'équipage sur les grands paquebots, avec trois navires à quai le samedi et le dimanche, l'on se pose vraiment la question de savoir comment nous allons arriver à gérer de tels flux.  Autre bonne nouvelle, ITF a accepté notre demande de financement et nous allons pouvoir remplace notre véhicule Express qui est très fatigué, par un autre de 9 places, ce qui va faciliter les déplacements.Le foyer de la rue de Forbin qui avait une activité assez calme ces dernières années, voit sa fréquentation nettement augmenter puisqu'en juin nous sommes à 82% du nombre de marins accueillis en 2006. Cela est du principalement à la reprise des ateliers de réparation navale par un groupe espagnol de Barcelone qui utilise les formes 8 et 9 presque à plein temps.L'Algeco  situé près des navires en réparation et des portes conteneurs a une petite activité, il est ouvert deux jours par semaine et a une très faible fréquentation. Nous continuons l'expérience et ferons un bilan au bout de six mois.Nous avons fait notre demande et déposé les nouveaux statuts en février à la préfecture pour changer le nom de l'association, dès la parution au Journal Officiel nous nous appellerons " Association Marseillaise d'Accueil des Marins". Si au point de vue budget, sans payer d'impôts, cela va à peu près, le gros souci de notre association, est de trouver des bénévoles en nombre suffisant.Je vous joins le courrier que j'ai reçu des impôts à la suite d'une demande que j'avais faite en février, vu qu'en 2006 notre chiffre d'affaire s'élevait à 90.930 €. Je désirai être en accord avec les impôts et à la  suite d'une même demande il avait été signifié à Port de Bouc qu'ils n'étaient pas imposables. Pour le moment, je n'ai encore rien fait si ce n'est d'avoir transmis ce courrier à notre comptable. S'il faut vraiment payer la TVA, les impôts sur les bénéfices et la taxe professionnelle, la vie va devenir impossible. Est ce que d'autres foyers se sont posés cette  question, à part Port de Bouc ? Amicalement. Gérard Pelen

« Monsieur le Président, vous avez souhaité connaître le régime fiscal de l’association « AMAM» dont vous êtes président. Compte tenu des élements d’information que vous avez fournis dans les documents cités en référence, la situation au regard des impôts commerciaux de votre organisme est la suivante:

Sur le caractère désintéressé de la gestion

A l’examen des règles édictées par l’article 261-7-I° du code général des impôts et des précisions complémentaires apportes par l’instruction  du 15 septembre 1998-a H-5-98, il est établi que l’association « A.M.A.M. » a une gestion désintéressée.

Sur le caractère concurrentiel de votre activité

Il ressort des élements d’information que vous m’avez fournis que votre association a pour objet l’accueil des marins professionnels français et étrangers en escale à Marseille et l’apport d’une aide  humanitaire aux marins en difficulté dans le port de Marseille. Ces activités doivent être considérées comme des actions  sociales qui ne pourraient pas être exercées de manière durable par des organismes du secteur marchande concurrentiel.

Ces activités prépondérantes revêtent le caractère d’utilité sociale et les subventions ou aides qui s’y rattachent sont non lucratives.

Egalement, votre association effectue des opérations de ventes de marchandises au profit exclusif des marins. Ces ventes doivent être assujetties  aux impôts commerciaux alors même qu’elles constituent une activité accessoire à celle de l’action  sociale prépondérante.

En raison du caractère prépondérant de vos activités non lucratives, vous devrez alors sectoriser cette activité taxable et bénéficier éventuellement de la franchise des impôts commerciaux instituée par l’article 15 de la loi de finances pour 2000 qui a porté le seuil à ne pas dépasser à hauteur de 60.000 f pour cette activité.

Je rappelle que cette analyse engage l’administration au sens de l’article L 80 B du livre des procédures fiscales. Bien entendu, les conditions mises ainsi défini devront être satisfaites  tout moment de l’existence de l’organisme. Je vous précise que l’insuffisance ou l’inexactitude des renseignements fournis dans le questionnaire, de même que les modifications éventuellement apportées au mode de fonctionnement de l’organisme que vous avez décrit, seront susceptibles d’enlever toute portée à la présente réponse. Je vous invite donc à prendre  l’attache de l’inspecteur en charge de votre dossier au Service des Impôts de Marseille 2éme arrondissement afin de régulariser vos obligations déclaratives. Veuillez….. Pour le Directeur des services fiscaux, l’Inspecteur départemental.

NDLR: Guy Jourdan-Barry, Président du CPE de Marseille nous a transmis un intéressant document paru dans la revue « Conseils par les Notaires » sur le régime du bénévolat associatif. Nous le publierons dans le prochain FPA. —

Le Port/Reunion: Alain Djeutang nous écrit: « je vous adresse quelques photos de l’avancement des travaux  du centre international d’accueil des marins à la Réunion, à transférer à vos proches s’il vous plait, car il  nous reste encore quelque financement à trouver pour les imprévus telles l’alarme d’évacuation en cas d’incendie, obligatoire  environ 40.000€, sans oublier les équipements, tables, bureaux, chaises, lit, ordinateur pour internet et autre. Si jamais vous connaissez des organismes à qui nous pouvons faire la demande, s’il vous plait, donnez nous leurs adresses.

La Mission de la Mer: a participé au Congrès Mondial de l’Apostolat de la Mer qui s’est tenu fin juin et début juillet à Gdynia. Le thème d’année retenu pour 2008 et « vivre ensemble «

The Missions to Seafarers: Phil Hiscock vous souhaite la bienvenue sur le nouveau site www.mtsfrance.fr et, dans le but de fournir aux marins qui font escale dans vos ports le maximum d’informations, vous invite à l’alimenter  avec les informations concernant vos foyers. Dans les liens avec les moteurs de recherche incluez les mots clef tels que « seafarers in France  « welcome « arriving in a French port « where to find help « seamen’s clubs» «flying angels «. Rev. Phil«

L’APMA: se retrouve ce week end (7/9 juillet) à la Pierre Qui Vire pour y fêter les 30 années de rencontres annuelles dans ce lieu.

L’AGISM: a tenu son Assemblée Générale le 15 juin. Les établissements de la Rochelle, Brest, Boulogne, Concarneau et Dunkerque voient leurs capacités augmenter. Pour Dunkerque elle sera pratiquement doublée, passant de 41 à 81 chambres.

Société des Œuvres de Mer:

Le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale de la Société des Œuvres de mer se sont réunis à Paris le 20 juin 2007. Une bonne gestion de la Résidence d’Estienne d’Orves à Brest a permis d’améliorer sensiblement la situation financière de la Société. Malgré un nombre moindre de demandes de subventions des associations d’accueil de marins, l’allocation globale des aides accordées a été maintenue à son niveau de l’année dernière, ce qui a permis d’augmenter le montant des sommes . attribuées à chaque foyer (avec une majoration pour les nouveaux centres: Loon Plage et Le Port) .Le Conseil a toutefois décidé de minorer les aides attribuées aux associations qui n’adressent pas de comptes rendus de leur activité. Il faut bien reconnaître que la minime obligation imposée aux associations bénéficiaires de ces subsides bienvenus, pourtant rappelée chaque année dans ce bulletin, est une forme élémentaire de remerciements à la Société des Œuvres de Mer qui depuis longtemps aide sans discuter nos associations (à hauteur de 8 à 9000€) A.C.